Sanctions levées pour le Maroc

Sanctions levées pour le Maroc :

Le Tribunal arbitral du sport (TAS) a annulé en grande partie des sanctions sportives prises par la Confédération africaine de football (CAF) contre le Maroc, qui avait refusé d'organiser la CAN 2015, et l'a autorisé à disputer les CAN 2017 et 2019.

 

Le Tribunal arbitral du sport (TAS) a décidé ce jeudi d’annuler une partie des sanctions prises par la Fédération africaine de football (CAF) contre le Maroc suite à son refus d’organiser la Coupe d’Afrique des Nations 2015, en début d’année, en raison de l’épidémie d’Ebola en Afrique de l’Ouest. "La Formation du TAS a admis l'appel dans une large mesure", explique le TAS, dans un communiqué.

 

Suspendue pour les CAN 2017 et 2019, la Fédération marocaine (FRMF) a vu cette suspension levée par le TAS, et pourra donc aligner son équipe lors des qualifications des deux compétitions. "L’exclusion de l’équipe A du Maroc des deux prochaines éditions de la CAN n’était pas expressément prévue par les règlements en vigueur au moment du retrait de l’organisation de la CAN 2015 et en tous les cas, au vu des circonstances de l’affaire, n’était pas proportionnée à la faute de la FRMF ; 

les arbitres ont également pris en considération le fait que l'équipe A du Maroc avait déjà été exclue de la CAN 2015 et que la FRMF devait supporter les dommages financiers que cette exclusion lui avait causé, ainsi que les dépenses engagées dans le cadre de l’organisation de la CAN 2015", explique le communiqué.

 

Le TAS a également décidé de réduire les sanctions financières infligées à la Fédération marocaine, en faisant passer l’amende demandée par la Fédération africaine de football (CAF) de huit millions de dollars (un million de dollars d'amende et sept millions au titre des réparations et préjudices), à 50 000 dollars pour l’amende, tout en précisant que "sur le fond, la Formation a estimé qu’aucune disposition réglementaire ne permettait à la CAF d’obliger unilatéralement la FRMF à verser une indemnité pour dommage. La Formation n’a toutefois pas écarté le droit de la CAF à obtenir la réparation d’un dommage éventuel, notamment par la mise en œuvre de la procédure d’arbitrage prévue spécialement dans le Contrat d’Organisation de la Coupe d’Afrique des Nations".

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